Etes-vous un étudiant finançable ?

Attention, les règles de finançabilité expliquées ci-dessous sont d’application à partir de la rentrée 2025-2026.

La finançabilité d’un étudiant, c’est quoi ?

En Belgique francophone, le coût des études est assumé pour une petite partie par les droits d’inscription que les étudiants versent à leur établissement d’enseignement, et, pour la plus grande partie, par un subside octroyé par la Communauté française à l’établissement. Ce subside n’est versé que pour les étudiants qui sont considérés comme « finançables ». Les établissements d’enseignement peuvent donc refuser l’inscription d’un étudiant non finançable.

Comment les établissements d’enseignement supérieur vérifient-ils la finançabilité des étudiants ? Pour les nouveaux étudiants, tout commence au moment de votre première demande d’admission. On vous demande généralement de déclarer votre nationalité et de produire des justificatifs relatifs à votre passé académique et non académique depuis votre première inscription après l’obtention de votre diplôme secondaire (en Belgique ou ailleurs). Vous êtes ainsi tenu de déclarer toutes vos études antérieures y compris les études préalables à des études supérieures et les résultats que vous avez obtenus. Vous devez fournir des preuves suffisantes de vos activités par tout document officiel probant (attestation d’inscription à Actiris/Forem/Vdab, billet d’avion en cas de voyage, contrat de travail, convention de bénévole, cours de langues, formation, certificats médicaux, etc.). Une déclaration sur l’honneur de l’étudiant témoignant de l’impossibilité matérielle de fournir de tels documents peut être présentée. Toute omission est considérée comme fraude à l’inscription. Les années pour lesquelles vous n’avez pas été aux études supérieures (parce que vous travailliez par exemple) ne sont pas prises en considération pour déterminer votre finançabilité, ni les années en promotion sociale/enseignement pour adultes ou en formation en alternance.

Prenons un exemple d’un parcours :
2022-2023 : travail
2023-2024 : promotion sociale
2024-2025 : BA1 psychologie
2025-2026 : BA1 psychologie
2026-2027 : formation

Dans l’exemple ci-dessous, seules les années dans l’enseignement supérieur comptent pour le calcul de la finançabilité, donc les années 2024-2025 et 2025-2026. Les années 2022-2023, 2023-2024 et 2026-2027 ne comptent pas dans le calcul de la finançabilité.

Pour les étudiants qui se réinscrivent en poursuite de cursus, les établissements d’enseignement déterminent leur finançabilité sur la base des données dont ils disposent déjà.

Pourquoi ne suis-je plus finançable ?

1. Pour raison de nationalité

Un étudiant non finançable pour des raisons de nationalité doit en principe payer des droits d’inscription spécifiques ou majorés. Il s’agit des ressortissants d’un pays hors Union européenne et qui ne sont pas assimilés aux étudiants belges. Pour plus de détails à ce sujet, visitez notre page Minerval et droits d’inscription.

2. Pour des raisons liées au parcours académique

Les règles de finançabilité pour raisons académiques ont connu une réforme importante impliquant des régimes d’application différents. Depuis la rentrée 2025-2026, tous les étudiants sont désormais soumis aux mêmes règles, il ne faut donc plus se référer aux anciennes règles.

règles de base 

Voici quelques règles de base pour calculer quelles sont les années d’un parcours académique à prendre en compte.

Pour comptabiliser le passé académique :

• Les inscriptions aux années académiques précédentes ayant conduit à l’obtention d’un grade académique ne sont pas prises en compte.
• Toutes les autres inscriptions aux études supérieures, suivies en Belgique ou à l’étranger, sont prises en compte (y compris les concours et épreuves d’accès).
• Une année d’étude avec un programme annuel allégé est équivalent à une inscription au cycle d’études.
• Est comptabilisé comme 0 crédit : un échec ou un abandon à un concours ou à une épreuve permettant d’entreprendre/poursuivre des études supérieures en dehors de la communauté française à l’issue d’une année d’étude préparatoire ou générale menant à ce concours/cette épreuve.
• Les étudiants qui ont échoué à deux reprises à un concours à l’issue d’une année d’études supérieures préparatoire sont non finançables en vue d’une inscription dans la filière d’études visée par le concours. Est notamment visée la première année commune aux études de santé (PASS).
• L’étudiant qui se réoriente en cours d’année bénéficie d’un calcul avantageux pour la comptabilisation des crédits auxquels il a été inscrit avant sa réorientation.
• Si vous devenez non finançable, vous pouvez devenir à nouveau finançable si vous ne vous êtes pas inscrit durant les 5 années académiques précédentes. Il faut bien avoir 5 ans sans inscription depuis l’année qui suit l’année de non-finançabilité ! Donc si vous avez été déclaré non finançable en 2020-2021, vous devez attendre 2026-2027 pour redevenir finançable.

Remarque : Adaptation « Covid-19 » de l’année 2019-2020 : Suite à la crise sanitaire a été adopté le 17 juillet 2020 un décret déterminant la finançabilité des étudiants pour l’année académique 2020-2021. Cette disposition permet de ne pas comptabiliser l’année 2019-2020 (l’année Covid est donc neutralisée) dans le nombre d’années d’inscription dans le cycle pour le calcul de la finançabilité. En revanche, les crédits acquis dans le cursus sont quant à eux bien comptabilisés.

Désinscription avant le 1er décembre (ou avant toute autre date mentionnée dans le règlement des études de l’établissement d’enseignement concerné)

Dans l’enseignement supérieur (universitaire ou non), l’étudiant qui ne souhaite pas continuer son année d’études doit se désinscrire avant le 1er décembre de l’année académique. Respecter cette date de désinscription est fondamental. En effet, dans ce cas, l’année scolaire entamée ne sera pas prise en compte dans le calcul du nombre d’inscriptions pour la finançabilité (si l’étudiant se réinscrit par la suite dans une école supérieure) et le minerval payé sera remboursé à l’exception de l’acompte de 50 euros exigé pour confirmer l’inscription.

Les nouvelles règles de finançabilité (applicables à tous les étudiants)

Un étudiant est finançable si :

a) Il s’inscrit à un cycle d’études (ex : bac 1 ou master 1) sans avoir été inscrit dans l’enseignement supérieur (excepté en promotion sociale/enseignement pour adultes) au cours des cinq dernières années. OU ;

b) Il a acquis la totalité des crédits qui composaient son programme annuel lors de sa dernière inscription, peut importe le nombre de crédit dont se composaient son PAE. OU ;

c) Il remplit les conditions de réussites académiques suffisantes, c’est-à-dire, atteindre un certain nombre de crédits en un temps défini :

Pour rester finançable dans un bachelier de 180 crédits, il faut :

• Avoir validé au moins une unité d’enseignement au terme de la 1ère inscription (une unité d’enseignement = un cours ou un ensemble de cours regroupé. Ex :  anglais 1er quadri + anglais 2e quadri, un cours théorique + ses travaux pratiques si les deux sont compris dans le même intitulé de cours sur le PAE).
  Si ce n’est pas le cas, l’étudiant est obligé de se réorienter ou de demander une dérogation pour continuer dans ce cursus.
• Avoir validé les 60 premiers crédits du bloc 1 au terme de la 2e inscription.

Exceptions :

• • L’étudiant qui a acquis moins de 30 crédits au terme de sa 1ère inscription reste finançable s’il a acquis 50 crédits du bloc 1 au terme de la 2e inscription.
  • L’étudiant qui a acquis entre 30 et 59 crédits lors de sa 1ère inscription reste finançable s’il atteint au terme de sa 2e inscription, 60 crédit dont 50 de bloc 1

Attention, le recours à ces exceptions n’est possible que si le jury l’autorise.

Quoiqu’il en soit, si l’étudiant bénéficie de ces exceptions, il doit impérativement avoir validé :

• 60 crédits de bac l’année qui suit
• 120 crédits de bachelier au terme de la 4e inscription
• tous les 180 crédits de son bachelier au terme de sa 5e inscription.

Exemple :
2025-2026 : Une unité d’enseignement (UE) validée lors de la BA1
2026-2027 : 60 crédits de BA1 (sauf exceptions accordées par le Jury)
2027-2028 : Pas de balise à atteindre
2028-2029 : 120 crédits du bachelier
2029-2030 : 180 crédits du bachelier

Pour rester finançable dans un bachelier de 240 crédits, il faut :

• Avoir validé 180 crédits au terme de la 6e inscription.
• Avoir validé la totalité des crédits au terme de la 7e inscription.

En cas de réorientation, on décale les balises d’un an.

Pour rester finançable en Master, il faut :

• Avoir validé 60 crédits au terme de 2 inscriptions dans le 2e cycle (peu importe que ce soit des crédits de MA1 ou MA2)..
• Avoir validé 120 crédits au terme de la 4e inscription.
• Avoir validé 180 crédits au terme de la 6e inscription (pour les masters 180).

Quelques cas particuliers

La réorientation

En cas de réorientation, vous avez droit à une inscription supplémentaire. Et ce, peu importe lors de quelle inscription vous vous êtes réorienté.

Attention : il n’est pas permis de se réorienter après la 3e inscription sauf si l’établissement vous valorise 60 crédits car il faut avoir acquis 60 crédits lors de sa 4e inscription maximum pour rester finançable. 

La réorientation vers un nouveau cursus est obligatoire si vous n’avez valorisé aucun cours après 1 an dans votre cycle d’études.

Si cette réorientation intervient après la deuxième inscription dans le cycle de bachelier, l’étudiant doit réussir les cinquante premiers crédits de ce nouveau bachelier après la troisième inscription.

Par exemple :
2023-2024 : BA A
2024-2025 : BA A
2025-2026 : Réorientation vers BA B : L’étudiant devra valider au moins 50 crédits de sa nouvelle BA1 pour rester finançable l’année d’après (y compris ceux du BA A qui ont été valorisés)

Pour l’année 2024-2025, lorsqu’un étudiant se réorientait au terme de la deuxième inscription dans le même cycle d’études, il avait droit à deux inscriptions supplémentaires. La disposition prévoyant cette disponibilité a été abrogée et n’est donc plus d’application depuis la rentrée 2025-2026. Donc si on reprend l’exemple ci-dessus, l’étudiant bénéficie encore de 4 inscriptions pour valider son bachelier B. Il devra avoir valider son bachelier B de 180 crédits pour fin 2028-2029 :

2025-2026 : 50 crédits de BA1
2026-2027 : 60 crédits de BA1
2027-2028 : 120 crédits du bachelier
2028-2029 : 180 crédits du bachelier

En effet, il faut compter 6 inscriptions en prenant en compte les années de l’ancien bachelier : 5 ans + 1 an grâce à la réorientation. Donc depuis sa 1ère inscription en 2023, cela fait bien 6 ans.

La passerelle

En cas de passerelle, vous bénéficiez d’une année supplémentaire si vous avez un maximum de 30 crédits complémentaires ;

Si vous avez entre 31 et 60 crédits complémentaires, vous bénéficiez de deux années supplémentaires.

La programme d’allègement

Si vous bénéficiez d’un programme d’allègement, vous bénéficiez d’une demi-inscription supplémentaire dans votre cycle d’études. Pour calculer les inscriptions supplémentaires, on arrondit la somme à l’entier supérieur.

Exemple :
2025-2026 : PAE de 60 crédits
2026-2027 : PAE de 30 crédits grâce à un allègement
2027-2028 : PAE de 60 crédits
2028-2029 : PAE de 30 crédits grâce à un allégement
2029-2030 : L’étudiant devra avoir validé 120 crédits lors de cette 5e inscription et non 4e car il a bénéficié d’un an en plus sur les balises grâce à ses 2 allégements donc 2 demi-années en plus=1 an en plus.

Que faire lorsqu’on est plus finançable ?

Se renseigner

Un étudiant considéré comme non-finançable par un établissement supérieur a toujours intérêt à vérifier si les règles de la finançabilité ont bien été appliquées sur base de sa situation personnelle. Pour cela, plusieurs services peuvent aider :

> La FEF (Fédération des Étudiants Francophones) dispose d’un service juridique spécialisé dans toutes les questions relatives à la finançabilité estudiantine.

> Les Commissaires et Délégués du Gouvernement auprès des établissements d’enseignement supérieur sont également chargés de vérifier la légalité des décisions de non-finançabilité. Par ailleurs, leur site regorge d’informations précises pour y voir plus clair, dont leur VADEMECUM sur la finançabilité : https://www.comdel.be/vade-mecum/ 

Demande de dérogation

Lorsque l’étudiant n’est plus finançable, il ne peut pas « s’auto-financer » en demandant de payer un minerval plus cher. Par contre, il a la possibilité de faire une demande de dérogation auprès de l’établissement supérieur pour pouvoir à nouveau recommencer son année, mais ce dernier n’est pas obligé d’accepter la demande de l’étudiant.

La demande consiste à adresser une lettre écrite motivée à une autorité académique désignée dans le Règlement des études de l’établissement d’enseignement supérieur concerné (généralement le vice-recteur aux affaires étudiantes). Cette lettre doit expliquer votre détermination à continuer des études ainsi que les circonstances pouvant justifier vos échecs antérieurs. Vous pouvez aussi mentionner ce qui a été (sera) mis en place pour augmenter vos chances de réussite.

Attention, vérifiez bien la date limite pour laquelle la demande de dérogation doit être introduite. Vous la trouverez en principe dans le Règlement des études de l’école concernée. Vous pouvez aussi contacter le secrétariat.

Si l’établissement d’enseignement supérieur concerné accorde la dérogation, elle financera l’année scolaire sur ses propres fonds, l’étudiant ne devra donc payer que les frais d’inscription ordinaire.

Si la demande est acceptée, vous pourrez vous réinscrire mais en tant qu’étudiant non finançable. Vous devrez alors atteindre la balise de finançabilité qu’il n’avait pas atteint.

Par exemple :
2025-2026 : l’étudiant a acquis 20 crédits sur 60.
2026-2027 : l’étudiant a acquis 45 crédits sur 60. Il est non-finançable mais dérogation acceptée.
2027-2028 : Inscription sur dérogation : l’étudiant devra atteindre la balise précédente, c’est-à-dire les 60 crédits pour redevenir finançable l’année prochaine.

Si la demande de dérogation est rejetée, vous pouvez envisager les alternatives suivantes.

Alternatives

Ces règles de financement ne concernent pas l’enseignement supérieur de promotion sociale/enseignement pour adultes. Dès lors, l’étudiant non-finançable peut se réorienter vers cet enseignement afin de poursuivre des études supérieures. L’enseignement pour adultes (anciennement promotion sociale) organise des bacheliers d’enseignement supérieur de type court (et quelques masters). Les cours se déroulent en soirée, en journée ou en horaire adapté. Vous trouverez la liste des bacheliers existants à Infor Jeunes et pour la Région bruxelloise sur www.promsoc.brussels .

Depuis septembre 2024, il n’est plus tenu compte des années réalisées en enseignement pour adultes/promotion sociale dans le calcul de la finançabilité. Par contre, selon le décret sur la finançabilité : « L’étudiant qui a obtenu un grade académique « réinitialise » le calcul de sa finançabilité. Ainsi, un étudiant qui a acquis sous réserve du respect des articles 3 et 4 du décret du 11 avril 2014, un grade académique au cours de sa dernière inscription est finançable. Il s’agirait par exemple d’un étudiant ayant acquis un grade académique dans l’enseignement de promotion sociale et qui serait par la suite finançable pour un programme dans une Université, une Haute École ou une École supérieure des arts ». Donc si vous avez obtenu un diplôme en promotion sociale, vous pouvez réaliser un master en enseignement supérieur via une passerelle.

Les activités d’enseignement réalisées en promotion sociale peuvent être valorisées pour le calcul des balises à atteindre. Mais cela dépend de l’établissement d’enseignement supérieur, il n’y a aucune garantie que ce soit acceptée. 

En cas de parcours en dehors de la fédération Wallonie-Bruxelles 

1/ Si le jury estime que ce cursus est similaire/équivalent à celui que l’étudiant compte entreprendre en FWB, ce parcours hors-FWB sera pris en compte dans le cadre du calcul de la finançabilité.

Pour la détermination de la finançabilité de l’étudiant :

• Lors de l’admission en FWB, la balise qui correspond au nombre d’inscriptions dans le cycle est vérifiée ;
• En ce qui concerne les balises correspondant à un nombre inférieur d’inscriptions, seul l’objectif (en termes de nombre de crédits et de qualité des UE associées) doit être atteint, peu importe le nombre d’inscriptions qui ont été nécessaires pour y parvenir ;
• Les balises considérées comme satisfaites lors de cette analyse de la finançabilité sont définitivement acquises. 

Source : Vademecum finançabilité, p. 26

2/ Si le jury estime que le cursus n’est pas similaire, ce seront les mêmes règles que pour un étudiant belge qui se réoriente qui s’appliqueront. L’étudiant aura droit à une année supplémentaire.

Exemple :
2022-2023 : Cursus en France
2023-2024 : Cursus en France
2024-2025 : Cursus en France
2025-2026 : FWB – Cursus considéré « non-similaire » (Ce qui équivaut à une réorientation)

L’étudiant a alors droit à une année en plus pour valider les 120 crédits (4 inscriptions + 1).

Donc dans les deux cas, votre finançabilité dépendra de l’établissement dans lequel vous souhaitez vous inscrire.

Voir aussi :

• Organisation de l’enseignement supérieur
• Minerval et droits d’inscription
• Quotas pour étudiants non-résidents
• Venir étudier en Belgique
• Études liées à une pénurie de main-d’œuvre
• Étudier en arts du cirque
• Recours dans l’enseignement supérieur
• Recours dans l’enseignement de promotion sociale
• Allocations d’études : comment remplir le formulaire ?
• Allocations d’études dans l’enseignement supérieur : conditions, montants et minerval
• Orientation scolaire
• Congés scolaires

MAJ 2026

SI VOUS SOUHAITEZ POSER UNE QUESTION SUR LA FINANCABILITÉ ET POUR POUVOIR VOUS AIDER DU MIEUX POSSIBLE, VEUILLEZ NOUS FAIRE PARVENIR LE DÉTAIL DE VOTRE PARCOURS  ACADÉMIQUE DEPUIS VOTRE TOUTE PREMIÈRE INSCRIPTION DANS L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR SELON LE MODÈLE CI-DESSOUS :

1ère inscription : 20…-20…. : 1er bac/master en …… – …… crédits réussis sur ………. Crédits totaux

 2ème inscription : 20…-20…. : 1er bac/master en …… – …… crédits réussis sur ………. Crédits totaux

3ème inscription : 20…-20…. : 1er bac/master en …… – …… crédits réussis sur ………. Crédits totaux

Etc.

En n’oubliant pas de préciser les années où vous avez bénéficié d’une réorientation, d’un allègement…