Quitter ses parents avant 18 ans

21 Nov 2023 | Droits avant 18 ans | 220 commentaires

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Quitter ses parents en étant mineur, c’est possible ?

Un jeune mineur ne peut décider seul de quitter ses parents. Quelles que soient les raisons qui font qu’un mineur quitte ses parents et en dehors du fait qu’il devra trouver un logement, gérer son argent, poursuivre ses études, il devra surtout subvenir à ses besoins.

Nous parlons ici des situations où le jeune mineur vit des situations conflictuelles ou de violence chez ses parents telles qu’il n’y a pas d’autres solutions que de quitter le domicile familial. Nous ne parlons pas ici des étudiants qui louent un kot en dehors de chez leurs parents, en général pour avoir de moins longs trajets à faire chaque jour.

Les parents ont l’obligation d’élever, d’entretenir (héberger, nourrir, soigner, etc.) et d’assurer la formation de leurs enfants. Cette obligation alimentaire existe quel que soit l’âge de leur « enfant », tant que sa formation n’est pas achevée.
Si ses parents sont d’accord, un mineur peut aller vivre ailleurs, un des parents doit alors l’accompagner à la commune pour effectuer son changement d’adresse.

En principe, sans l’accord des parents, un mineur ne peut pas aller vivre ailleurs. Même s’il a des problèmes importants avec ses parents, il ne peut pas décider seul de ce qu’il va faire et si un mineur le fait, cela peut être considéré comme une fugue.

Il faudra alors s’adresser soit au SAJ (Service d’aide à la jeunesse), soit, pour ce qui concerne les aides financières, au CPAS (Centre public d’action sociale) ou au Tribunal de la famille pour essayer d’obtenir le versement d’une contribution alimentaire par les parents.

SAJ pour parler de ses problèmes

Si un mineur a des gros désaccords avec ses parents, il peut contacter le Service d’aide à la jeunesse (SAJ). C’est un service spécialisé qui pourra l’aider au mieux, en fonction de ses problèmes. Il peut y aller seul ou avec la personne de son choix (un ami majeur, un assistant social, un avocat, par exemple), mais peut aussi contacter une des AMO bruxelloises.

Différentes propositions peuvent être faites par le SAJ :

  • Orienter le jeune mineur vers une AMO, un centre de guidance, un centre PMS, une équipe SOS Enfants.
  • Dans certaines situations, des éléments vont peut-être amener le SAJ à organiser ce qu’ils appellent une « aide négociée ». Dans ce cas-là, le conseiller d’Aide à la jeunesse évalue de manière approfondie la situation du jeune mineur et celle de ses parents et organise un programme d’aide avec lui et ses parents. Le SAJ peut proposer la mise en place d’un suivi familial, orienter vers des services d’aide, organiser un placement en famille d’accueil ou dans un service résidentiel. Le SAJ peut également accompagner le jeune vers une « mise en autonomie » s’il est âgé de 16 ans.

Si les propositions d’aide sont refusées par le mineur ou par ses parents, le SAJ transmet, si nécessaire, son dossier au parquet de la jeunesse qui demandera peut-être l’intervention du juge de la jeunesse. Le SAJ est un service officiel, une autorité publique.

Avant d’aller au SAJ, il existe d’autres organismes où un mineur peut se faire aider, parler de sa situation en toute confiance et réfléchir à la meilleure solution par exemple dans un centre d’information, une Amo ou un Centre de planning familial. Les adresses des SAJ de Bruxelles et Wallonie se trouvent sur le site de la Fédération Wallonie Bruxelles-Aide à la jeunesse.

Obtenir une aide financière

Des parents

Un mineur qui est dans l’impossibilité de continuer à vivre chez ses parents, suite à d’importants conflits, peut parfois vivre ailleurs avec leur accord. Ils conviennent alors ensemble d’une somme d’argent qui permette au jeune de vivre seul et qui couvrira tous ses besoins (logement, études, etc.).

Au Tribunal de la famille

Si les parents d’un mineur ne veulent pas l’aider financièrement, il peut faire une demande au Tribunal de la famille de son domicile.

Les parents ont ce qu’on appelle « une obligation d’entretien et d’éducation » vis-à-vis de leur enfant même s’il ne vit plus chez eux et tant qu’il n’a pas terminé sa formation ou ses études et n’a donc pas de salaire. Le juge de la famille va évaluer, si, dans ce cadre, les parents sont dans l’obligation de verser une contribution alimentaire à leur enfant. Cette contribution alimentaire sera évidemment fonction de différents critères dont les revenus des parents, les besoins et les revenus du jeune.

La question de l’âge du mineur va évidemment influencer le fait qu’il puisse ou pas faire appel au juge de la famille. Si le juge de la famille estime que le mineur fait preuve de discernement, il prendra en considération sa demande. Si le juge de la famille estime que le mineur ne fait pas preuve de discernement (en général en-dessous de 12-13 ans), ce sera à l’un des parents du mineur d’introduire la demande. Si les conflits sont trop importants et qu’aucun des parents ne veut introduire cette demande, le mineur peut demander que soit désigné un « tuteur ad hoc » (souvent un avocat désigné par le juge)

Au CPAS

Un mineur a droit à l’aide sociale individuelle du CPAS, c’est à dire à une somme d’argent qui lui permette de vivre décemment, qui est en général équivalente au revenu d’intégration.
L’aide sociale n’est pas le revenu d’intégration sociale, qui n’est accordé qu’au majeur. Seuls les mineurs émancipés par le mariage ou ayant au moins un enfant à charge ou les mineures enceintes ont droit au revenu d’intégration, ils sont assimilés aux majeurs.

Recevoir une aide sociale n’est possible que dans des conditions très spécifiques : si le mineur n’a pas de ressources suffisantes et ne peut se les procurer par lui-même, si les parents font défaut, si l’autonomie que le mineur revendique permettra d’avoir des conditions de vie conforme à la dignité humaine par exemple, si les conflits ou la souffrance vécue en famille ne permettent plus au mineur de vivre avec ses parents (c’est le mineur qui devra en apporter les preuves). Le CPAS peut renvoyer le jeune vers ses parents (qui sont ses débiteurs d’aliments) pour obtenir une aide financière, mais n’y est pas obligé.

Les adresses, contacts téléphoniques et heures d’ouverture des Cpas bruxellois se trouvent sur le site de la Région de Bruxelles-Capitale.
Les adresses, contacts téléphoniques des Cpas de Wallonie se trouvent sur le site de l’Union des villes et des communes de Wallonie.

Le CPAS et le SAJ sont tous les deux chargés de l’aide aux mineurs mais il arrive souvent que le mineur qui demande une aide au CPAS soit systématiquement renvoyé vers le SAJ. Le mineur étant encore sous l’autorité parentale, le CPAS le renvoie souvent vers le SAJ pour qu’une décision officielle soit prise. Pourtant, le CPAS est tenu d’accorder une aide sociale à toute personne dans le besoin, y compris les mineurs.

MAJ 2023

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Anonyme
1 jour il y a

Bonjour je suis une maman de 17ans et j’aimerais savoir si c’est possible de prendre son propre appartement avec l’accord de sa mère pour pouvoir mettre une adresse à mon compagne qui est en prison

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Administrateur
Répondre à  Anonyme
14 heures il y a

Bonjour Anonyme,
Avec l’accord parental, aucun problème, vous pourrez avoir votre propre appartement. Cet accord doit être écrit et non oral.
Une deuxième piste est de passer par l’émancipation. Vous pourrez ainsi poser toute une série d’actes sans le consentement préalable de vos parents. Toutes les infos : https://www.jeminforme.be/l-emancipation/
Pour obtenir une adresse de référence auprès d’un particulier, votre compagnon et vous-même devez remplir ensemble un formulaire d’inscription en adresse de référence que vous irez ensuite déposer à la commune.
https://www.ibz.rrn.fgov.be/fileadmin/user_upload/fr/pop/formulaires/adresse-reference-personne-physique.pdf
Bonne journée,

Infor Jeunes asbl
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InfinityLove
17 jours il y a

Bonjour, est-ce que ces information sont valables pour la France aussi ou seulement pour la Belgique ?
De plus, j’ai 16 et ma mère (un peu toxique) souhaite m’émanciper pour que je parte de chez elle et je suis totalement d’accord avec cette idée simplement, mes parents sont séparé et mon géniteur (père) n’est pas une personne recommandable (abuseur d’enfant) et je crains qu’il n’accepte pas cette situation. Que faire s’il vous plais ?

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Administrateur
Répondre à  InfinityLove
14 jours il y a

Bonjour InfinityLove,

Oui, ces informations ne concernent que la Belgique.
Mais l’émancipation est une démarche qui existe également en France. Renseignez-vous auprès d’un centre d’information jeunesse français :
https://www.cidj.com/

Bonne journée,

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Fille perdue
19 jours il y a

Est ce que c’est obligatoire d’avoir l’accord des deux parents car il sont séparés mais a la minable donc si je comprends bien mes deux parents on m’a garde donc l’accord d’un seul est possible ou pas ?

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Administrateur
Répondre à  Fille perdue
18 jours il y a

Bonjour Fille perdue,

L’autorité parentale est conjointe, même lorsque les parents sont séparés. Cela veut dire que les 2 parents doivent prendre ensemble les décisions concernant les enfants. Chacun des parents doit donc demander l’accord de l’autre parent avant de prendre une décision relative à son enfant.
Si les parents ne sont pas d’accord, ils peuvent faire appel à :

– un médiateur familial pour les aider à trouver un accord ;
ou
– un juge pour décider à leur place, dans l’intérêt de l’enfant. Le juge entendra les arguments de vos deux parents et entendra également le vôtre, si vous avez plus de 12 ans, avant de décider.
La décision du juge tient toujours compte de l’intérêt de l’enfant, non pas celui des parents.

Bien à vous,

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abc123
1 mois il y a

bonjour, cela fait maintenant 4 ans que je souffre de dépression et mes parents ne sont pas du tout équipés mentalement pour prendre soin de moi. j’ai décroché l’école il y’a 3 ans mais je suis maintenant dans un établissement qui me permet de passer le jury professionnel afin d’obtenir mon CESS. malheureusement, je ne suis pas capable d’étudier, de gérer ma santé mentale et de vivre chez eux en même temps. j’ai déjà essayé de leur en parler afin de leurs expliquer que j’avais besoin de prendre mes distances car je suis en dilemme et que m’éloigner du cadre familial pourrait favoriser ma réussite scolaire mais ils ne sont pas d’accord pour que j’aille chez mon oncle car ils jugent qu’il n’est pas apte à s’occuper de moi. je ne sais pas quoi faire et je n’ai pas beaucoup de temps pour prendre une décision mais je ne peux continuer ainsi, j’ai parfois envie de céder à des pulsions impulsives mais je suis déterminée à réussir mon jury, à avoir mon diplôme et à gagner mon autonomie… je ne peux plus supporter le chantage affectif et le sentiment d’enfermement de mes parents, que devrais-je faire?

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Administrateur
Répondre à  abc123
1 mois il y a

Bonjour abc123,

Tout d’abord, n’hésitez surtout pas à parler de vos « pulsions impulsives » à un professionnel de la santé et ne restez surtout pas seule face à ça. Vous avez des centres de plannings familiaux qui proposent des consultations psychologiques: https://www.jeminforme.be/centres-de-planning-familial/
Si vous habitez en région bruxelloise, le service Psybru peut vous venir en aide : https://psybru.be/fr?gclid=EAIaIQobChMIt6uF0cGHhAMVoWhBAh3y1gNEEAAYASAAEgLzqfD_BwE

Par rapport à votre situation familiale, si vous avez des gros désaccords avec vos parents, vous pouvez contacter le Service d’aide à la jeunesse (SAJ). C’est un service spécialisé qui pourra vous aider au mieux, en fonction de vos problèmes. Vous pouvez y aller seul ou avec la personne de votre choix (un ami majeur, un assistant social, un avocat, par exemple: https://www.aidealajeunesse.cfwb.be/index.php?id=359

Différentes propositions peuvent être faites par le SAJ :

Orienter le jeune mineur vers une AMO, un centre de guidance, un centre PMS, une équipe SOS Enfants.
Dans certaines situations, des éléments vont peut-être amener le SAJ à organiser ce qu’ils appellent une « aide négociée ». Dans ce cas-là, le conseiller d’Aide à la jeunesse évalue de manière approfondie la situation du jeune mineur et celle de ses parents et organise un programme d’aide avec lui et ses parents. Le SAJ peut proposer la mise en place d’un suivi familial, orienter vers des services d’aide, organiser un placement en famille d’accueil ou dans un service résidentiel. Le SAJ peut également accompagner le jeune vers une « mise en autonomie » s’il est âgé de 16 ans.
Si les propositions d’aide sont refusées par le mineur ou par ses parents, le SAJ transmet, si nécessaire, son dossier au parquet de la jeunesse qui demandera peut-être l’intervention du juge de la jeunesse. Le SAJ est un service officiel, une autorité publique.

Avant d’aller au SAJ, il existe d’autres organismes où un mineur peut se faire aider, parler de sa situation en toute confiance et réfléchir à la meilleure solution par exemple dans une Amo: https://www.jeminforme.be/les-amo/ ou un Centre de planning familial: https://www.jeminforme.be/centres-de-planning-familial/ ou une MADO: http://www.eadaptation.aidealajeunesse.cfwb.be/sadgaj.aspx (entrez « MADO » en mot clé dans le premier champ de recherche). La MADO est un lieu d’accueil, d’écoute, d’information, de conseil et d’orientation. Sa fonction principale est de réunir en un seul lieu les compétences de professionnels de champs diversifiés, afin d’être un relais efficace pour l’adolescent, sa famille et ses proches.
L’accès est gratuit, anonyme, avec ou sans rendez-vous préalable pour les jeunes.
La prise en charge peut être individuelle (accueil, écoute, orientation…) ou collective (groupes de parole, ateliers d’expression, séances d’infos…).
Différents sujets peuvent y être abordés : relation familiale, scolarité, emploi, formation, questions juridiques et administratives, difficultés financières, logement, vie affective, harcèlement, dépendance, santé… Vous y êtes la bienvenue avec vos parents.

Bien à vous et bon courage,

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nanna777
1 mois il y a

Bonjour, j ai 16 ans et chez moi ca ne va pas du tout . J ai 4 psychiatre une thérapie familiale et une psycologue. Plusieurs fois on ma proposé de partir de chez moi mais sans succés il y a toujours quelques choses qui m en empeche. Je souhaite vraiment partir comment faire mon pere ne peut pas m emanciper car nous n avons pas d argent pour me payer un appartement et je travaille a mcdo mais ne gagne pas suffisament car j ai aussi les cours.

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Administrateur
Répondre à  nanna777
1 mois il y a

Bonjour nanna777,

En tant que mineur, vous avez droit à l’aide sociale individuelle du CPAS, c’est à dire à une somme d’argent qui va vous permettre de vivre décemment, qui est en général équivalente au revenu d’intégration. Cela vous aidera peut-être à avoir votre propre chez vous après avoir été émancipée.

Recevoir une aide sociale n’est possible que dans des conditions très spécifiques : si le mineur n’a pas de ressources suffisantes et ne peut se les procurer par lui-même, si les parents font défaut, si l’autonomie que le mineur revendique permettra d’avoir des conditions de vie conforme à la dignité humaine par exemple, si les conflits ou la souffrance vécue en famille ne permettent plus au mineur de vivre avec ses parents (c’est le mineur qui devra en apporter les preuves).

Comme indiqué ci-dessus, le CPAS et le SAJ sont tous les deux chargés de l’aide aux mineurs mais il arrive souvent que le mineur qui demande une aide au CPAS soit systématiquement renvoyé vers le SAJ. Le mineur étant encore sous l’autorité parentale, le CPAS le renvoie souvent vers le SAJ pour qu’une décision officielle soit prise. Pourtant, le CPAS est tenu d’accorder une aide sociale à toute personne dans le besoin, y compris les mineurs.

Bien à vous,

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Lily
1 mois il y a

Bonjour,
Mon psychologue et mes médecins m’ont conseillé de partir en internat ou d’aller vivre chez un membre de ma famille. Il n’y a aucun internat proche de chez moi et ce n’est pas ce que je souhaite, il n’est pas possible non plus d’habiter chez un membre de ma famille puisqu’ils habitent tous très loin de chez moi. J’ai fait beaucoup de recherches avec mon psychologue et nous en avons conclue qu’il serait mieux que j’ai un véritable espace personnel pour la semaine mais que je rentre les week-ends par exemple. J’ai donc pensé à ma ville voisine (à 5 minutes de chez mes parents) puisque j’y connais beaucoup de monde en cas de soucis et c’est à proximité des bus de mon lycée.
Je ne sais pas comment aborder le sujet avec ma mère, avez-vous des solutions?

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Répondre à  Lily
1 mois il y a

Bonjour Lily,

Si vous êtes mineure et que vous avez l’accord de vos parents, il est tout à fait possible d’envisager de partir vivre hors du domicile familial. Pour ce faire, vos parents devront vous accompagner à la commune pour officialiser votre nouvelle adresse.

Aborder ce sujet avec votre mère peut être délicat, mais voici quelques conseils pour vous aider :

1. Choisissez le bon moment : Trouvez un moment propice où vous pouvez discuter tranquillement, sans interruptions ni pressions. Assurez-vous d’avoir suffisamment de temps pour aborder le sujet en profondeur.
2. Exprimez vos sentiments : Commencez par expliquer à votre mère comment vous vous sentez et pourquoi vous pensez qu’avoir un espace personnel en dehors de la maison pourrait être bénéfique pour vous.
3. Préparez vos arguments : Si vous avez des arguments concrets ou des exemples de situations qui montrent comment cela pourrait améliorer votre vie quotidienne, partagez-les. Que ce soit pour vous concentrer sur vos études, gérer le stress ou développer votre indépendance, des exemples spécifiques peuvent renforcer votre position.
4. Présentez un plan concret : Expliquez comment vous envisagez cette nouvelle situation. Organisez votre emploi du temps, expliquez comment vous resterez en contact avec la famille et décrivez comment vous comptez assurer votre sécurité et votre bien-être.
5. Restez ouverte à la discussion : Soyez prête à écouter les préoccupations et les points de vue de votre mère. Une conversation ouverte et honnête peut aider à résoudre les inquiétudes et à trouver des compromis.
6. Proposez une période d’essai : Si votre mère est réticente, proposez une période d’essai. Cela pourrait la rassurer et permettre à toutes les deux de vous ajuster progressivement à la nouvelle situation.
7. Impliquez la psychologue : Préparez cette discussion avec la psychologue qui vous suit actuellement. Elle connaît probablement bien votre situation et pourra vous guider pour réaliser cette conversation. Vous pouvez également envisager des séances familiales pour introduire les problématiques autour de votre relation avec votre mère et votre vie au sein du domicile familial.
8. Médiateur : Si nécessaire, envisagez d’en discuter avec une autre personne ressource pour agir comme médiateur lors de la conversation.

Belle journée,

Infor Jeunes asbl
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